Les compte-rendus des différéntes réunions

Conseils municipaux :

Conseil du 05/11/2021

Ordre du jour :

  • Recensement voirie communale :
  • Etat assiettes des coupes ONF
  • Renouvellement contrat GRDF
  • Transfert propriété temple de l’association culturelle vers la commune de Couthenans
  • Questions diverses

Compte-rendu

Conseil du 17/09/2021

Ordre du jour :

  • Motion ONF
  • Etat assiettes des coupes ONF
  • Rapport de la CLECT
  • Attribution de la compensation
  • Créance éteinte de M Grandmougin
  • convention assainissement

Compte-rendu

Conseil du 04/06/2021

Ordre du jour :

  • Subvention des associations
  • Décisions modificatives
  • Tarifications cimetières
  • Archivage
  • Préparation des élection départementales et régionales
  • Questions diverses

Compte-rendu

Conseil du 09/04/2021

Ordre du jour :

  • Budget 2021
  • Annulation de régies recettes et d’avances « tennis » inactives
  • Renouvellement du contrat GRDF
  • Questions diverses

Compte-rendu

Conseil du 29/01/2021 :

Ordre du jour :

  • Projet d’aménagement et de développement durable
  • Adhésions associations
  • Plan de sauvegarde communal
  • Questions diverses

Compte-rendu