Les compte-rendus des différéntes réunions

Conseils municipaux :

Conseil 06/10/2023

  • ONF Etat de l’assiette 2024
  • Renouvellement convention Médecine CDG 70
  • Présentation du RPQS 2022.
  • Décision modificative du budget principal 2023.
  • Autorisation des dépenses investissements du budget principal (CRPP) 2024
  • Modification participation communale à la mutuelle
  • Rapport des ordures ménagères 2022
  • Rapport d’activité du SIED 2022
  • Questions diverses

Compte-rendu

Conseil 07/07/2023

  • Augmentation RIFSEEP Cédric CHALVERAT
  • Délégation de signature
  • Délibération pour la protection fonctionnelle du Maire
  • Délibération pour l’agrandissement du cimetière
  • Questions diverses

Compte-rendu

Conseil 07/06/2023

  • Présentation de l’étude d’aménagement pour l’extension du cimetière
  • Renouvellement Sandra Jeannin du 8 au 30 juin
  • Motion fermeture de classe
  • Ester en justice
  • Horaires de travaux
  • Questions diverses

Compte-rendu

Conseil 07/04/2023

  • Présentation du budget
  • Subventions aux associations
  • Questions diverses

Compte-rendu

Conseil du 24/02/2023

  • Délibération reversement taxe d’aménagement à la CCPH
  • Délibération pour le calcul de la longueur de la voie publique.
  • Délibération renouvellement de mise à disposition de personnel contractuel par le service intérim du CDG
  • Délibération emploi non permanent accroissement temporaire d’activité
  • Délibération modification d’heures hebdomadaires contrat Mme Chamberlain
  • Délibération de convention relative à une extension de réseau de télécommunication dans la commune et convention de maîtrise d’ouvrage
  • Délibération renouvellement de la convention relative à l’utilisation du service de fourrière animale
  • Délibération rapport d’activité 2021 de la CCPH
  • Changement de destination pour 2 parcelles de bois
  • Délibération programme de travaux en forêt communale 2023
  • Délibération autorisant l’autorité territoriale à signer la convention cadre emploi et compétences du CDG
  • Délibération sur les questions diverses

Compte-rendu

Conseil du 28/10/2022

  • Mise à jour du plan communal de sauvegarde
  • Reversement de la taxe d’aménagement communal à la CCPH
  • Motion sur les finances locales
  • Réglementation des questions diverses
  • Vente des anciennes tables de l’école (proposition 10€/pièce)
  • Subvention pour l’ASL (Association Sport & Loisirs) 500€

Compte-rendu

Conseil du 07/10/2022

  • ONF État d’assiette 2023
  • Déneigement (rajouté en préambule du conseil municipal)
  • Subventions aux associations
  • Présentation d’un projet de maison d’assistante maternelle
  • Adoption de la nomenclature budgtéraire et comptable M57 simplifiée :
  • Présentation du rapport d’activité du SIED70
  • Modification du texte de changement des tarifs de la salle.
  • Rapport d’activité du SIAEP (Syndicat des Eaux)

Compte-rendu

Conseil du 24/06/2022

  • Document unique
  • Prévention et accompagnement dans l’emploi
  • Réforme de la publicité des actes
  • Modification des statuts du SIED
  • Décisions modificatives du budget
  • Motion de soutien à la formation de secrétaire de mairie
  • Tarifs de la salle

Compte-rendu

Conseil du 21/01/2022

Ordre du jour :

  • Convention RASED
  • Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) 2016-2020
  • Convention CAUE
  • Rapport du syndicat des eaux
  • Aide à entreprise
  • Travaux forestiers
  • Questions diverses …

Compte-rendu

Conseil du 26/11/2021

Ordre du jour :

  • Election du 3ème adjoint
  • Déneigement
  • Vente des tables de la salle des fêtes
  • Budget – Décision modificative

Compte-rendu

Conseil du 17/09/2021

Ordre du jour :

  • Motion ONF
  • Etat assiettes des coupes ONF
  • Rapport de la CLECT
  • Attribution de la compensation
  • Créance éteinte de M Grandmougin
  • convention assainissement

Compte-rendu

Conseil du 04/06/2021

Ordre du jour :

  • Subvention des associations
  • Décisions modificatives
  • Tarifications cimetières
  • Archivage
  • Préparation des élection départementales et régionales
  • Questions diverses

Compte-rendu

Conseil du 09/04/2021

Ordre du jour :

  • Budget 2021
  • Annulation de régies recettes et d’avances « tennis » inactives
  • Renouvellement du contrat GRDF
  • Questions diverses

Compte-rendu

Conseil du 29/01/2021 :

Ordre du jour :

  • Projet d’aménagement et de développement durable
  • Adhésions associations
  • Plan de sauvegarde communal
  • Questions diverses

Compte-rendu