Conseils municipaux :

Conseil du 05/11/2021

Ordre du jour :

• Recensement voirie communale :
• Etat assiettes des coupes ONF
• Renouvellement contrat GRDF
• Transfert propriété temple de l’association culturelle vers la commune de Couthenans
• Questions diverses

Compte-rendu

Conseil du 17/09/2021

Ordre du jour :

• Motion ONF
• Etat assiettes des coupes ONF
• Rapport de la CLECT
• Attribution de la compensation
• Créance éteinte de M Grandmougin
• convention assainissement
• …

Compte-rendu

Conseil du 04/06/2021

Ordre du jour :

• Subvention des associations
• Décisions modificatives
• Tarifications cimetières
• Archivage
• Préparation des élection départementales et régionales
• Questions diverses

Compte-rendu

Conseil du 09/04/2021

Ordre du jour :

• Budget 2021
• Annulation de régies recettes et d’avances « tennis » inactives
• Renouvellement du contrat GRDF
• Questions diverses

Compte-rendu

Conseil du 29/01/2021 :

Ordre du jour :

• Projet d’aménagement et de développement durable
• Adhésions associations
• Plan de sauvegarde communal
• Questions diverses

Compte-rendu