Les compte-rendus des différéntes réunions
Conseils municipaux :
Conseil 06/10/2023
- ONF Etat de l’assiette 2024
- Renouvellement convention Médecine CDG 70
- Présentation du RPQS 2022.
- Décision modificative du budget principal 2023.
- Autorisation des dépenses investissements du budget principal (CRPP) 2024
- Modification participation communale à la mutuelle
- Rapport des ordures ménagères 2022
- Rapport d’activité du SIED 2022
- Questions diverses
Conseil 07/07/2023
- Augmentation RIFSEEP Cédric CHALVERAT
- Délégation de signature
- Délibération pour la protection fonctionnelle du Maire
- Délibération pour l’agrandissement du cimetière
- Questions diverses
Conseil 07/06/2023
- Présentation de l’étude d’aménagement pour l’extension du cimetière
- Renouvellement Sandra Jeannin du 8 au 30 juin
- Motion fermeture de classe
- Ester en justice
- Horaires de travaux
- Questions diverses
Conseil 07/04/2023
- Présentation du budget
- Subventions aux associations
- Questions diverses
Conseil du 24/02/2023
- Délibération reversement taxe d’aménagement à la CCPH
- Délibération pour le calcul de la longueur de la voie publique.
- Délibération renouvellement de mise à disposition de personnel contractuel par le service intérim du CDG
- Délibération emploi non permanent accroissement temporaire d’activité
- Délibération modification d’heures hebdomadaires contrat Mme Chamberlain
- Délibération de convention relative à une extension de réseau de télécommunication dans la commune et convention de maîtrise d’ouvrage
- Délibération renouvellement de la convention relative à l’utilisation du service de fourrière animale
- Délibération rapport d’activité 2021 de la CCPH
- Changement de destination pour 2 parcelles de bois
- Délibération programme de travaux en forêt communale 2023
- Délibération autorisant l’autorité territoriale à signer la convention cadre emploi et compétences du CDG
- Délibération sur les questions diverses
Conseil du 28/10/2022
- Mise à jour du plan communal de sauvegarde
- Reversement de la taxe d’aménagement communal à la CCPH
- Motion sur les finances locales
- Réglementation des questions diverses
- Vente des anciennes tables de l’école (proposition 10€/pièce)
- Subvention pour l’ASL (Association Sport & Loisirs) 500€
Conseil du 07/10/2022
- ONF État d’assiette 2023
- Déneigement (rajouté en préambule du conseil municipal)
- Subventions aux associations
- Présentation d’un projet de maison d’assistante maternelle
- Adoption de la nomenclature budgtéraire et comptable M57 simplifiée :
- Présentation du rapport d’activité du SIED70
- Modification du texte de changement des tarifs de la salle.
- Rapport d’activité du SIAEP (Syndicat des Eaux)
Conseil du 24/06/2022
- Document unique
- Prévention et accompagnement dans l’emploi
- Réforme de la publicité des actes
- Modification des statuts du SIED
- Décisions modificatives du budget
- Motion de soutien à la formation de secrétaire de mairie
- Tarifs de la salle
Conseil du 21/01/2022
Ordre du jour :
- Convention RASED
- Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) 2016-2020
- Convention CAUE
- Rapport du syndicat des eaux
- Aide à entreprise
- Travaux forestiers
- Questions diverses …
Conseil du 26/11/2021
Ordre du jour :
- Election du 3ème adjoint
- Déneigement
- Vente des tables de la salle des fêtes
- Budget – Décision modificative
Conseil du 17/09/2021
Ordre du jour :
- Motion ONF
- Etat assiettes des coupes ONF
- Rapport de la CLECT
- Attribution de la compensation
- Créance éteinte de M Grandmougin
- convention assainissement
- …
Conseil du 04/06/2021
Ordre du jour :
- Subvention des associations
- Décisions modificatives
- Tarifications cimetières
- Archivage
- Préparation des élection départementales et régionales
- Questions diverses
Conseil du 09/04/2021
Ordre du jour :
- Budget 2021
- Annulation de régies recettes et d’avances « tennis » inactives
- Renouvellement du contrat GRDF
- Questions diverses
Conseil du 29/01/2021 :
Ordre du jour :
- Projet d’aménagement et de développement durable
- Adhésions associations
- Plan de sauvegarde communal
- Questions diverses